TVA : les opérateurs grincent des dents !
Ecrit par: aldo
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La hausse de la TVA ne réjouit pas forcément les opérateurs qu’ils soient de la téléphonie mobile ou encore d’Internet. En effet, les clients, sur qui la TVA sera répercutée, pourront tourner le dos à leurs opérateurs qui tenteront de mettre 3 € de plus dans leur poche. Certains mobinautes non contents de voir leurs factures grossir une fois de plus pourront soit négocier, soit résilier avec leurs opérateurs comme Orange, SFR et Bouygues… Ou alors payer la TVA sans rien dire !
Il y a des opérateurs de téléphonie mobile qui pensaient que l’augmentation des prix, due à la TVA, allait se passer dans le calme, ils se sont trompés. En effet, durant 4 mois après l’augmentation de la TVA, si les tarifs chez les opérateurs ont augmenté sur les forfaits vous pourrez : « résilier le contrat sans pénalité de résiliation et sans droit à dédommagement, jusque dans un délai de quatre mois après l'entrée en vigueur de la modification » (article L121-84 du Code de la Consommation). Les mobinautes ne sont pas tenus de résilier, ils peuvent tout aussi bien aller voir leurs opérateurs et négocier les tarifs afin de ne pas subir d’augmentation à cause de la TVA. L’apparition de cette TVA n’est pas la volonté des opérateurs. En effet, les abonnements à Internet de type Triple Play tout comme les forfaits portables autorisant l’accès à la télévision étaient taxés avec deux taux de TVA. Jusque-là, clients et opérateurs s’entendaient à peu près bien. Mais en mars 2010, la C.E a fait remarquer à la France que sa répartition de TVA à 50-50 n'était pas bonne chez les opérateurs. Puisque dans le triple Play, la télévision ne peut pas prendre 50 % d’importance à elle seule.
C’est là que la TVA va augmenter ce qui ne rendra pas la tâche évidente pour les opérateurs. La Commission Européenne a donc incité à une mise en conformité pour que la TVA réduite pour la télé s'applique dans de bonnes proportions chez les opérateurs. Le gouvernement n’a pas voulu s’embêter avec des divisions, et a annoncé aux opérateurs que l’intégralité de la TVA passerait à 19.6 %. La seule bonne nouvelle est que le changement du prix TTC (à cause de la TVA), donc des conditions du contrat, autorise le client à casser ce contrat avec leurs opérateurs. La loi dit, que sauf mention particulière dans le contrat autorisant les opérateurs à augmenter leurs tarifs, tous ceux qui verront les factures grimper pour cause de TVA pourront résilier.
Le problème se pose, puisque vous allez quitter l’un des opérateurs, Orange, SFR ou Bouygues pour d’autres opérateurs, mais la TVA sera là. Eh oui, la TVA nous suit partout où l’on va. L’augmentation de TVA doit être prévenue 1 mois avant son entrée en vigueur, par les opérateurs et laisse 4 mois au client pour résilier son contrat.
Plus question de TVA ou divers opérateurs, mais de jeux. Le site Mobifun vous propose de la distraction sur votre portable. En voici : Sonic, Capture the flag, Fieldrunners et Real Madrid 2010. Fautes de frappe : operateur, tav, operteur, opereur.
Signature article : David Dumont
Téléphonie mobile à La Poste le 23 mai !
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A propos de l'auteur
Il a fait ses études en
communication. David Dumont se spécialise ensuite dans le domaine du cinéma.
Mais néanmoins ses intérêts restent éclectiques. Ce jeune homme est aussi un
passionné du net. Cependant, selon lui il n’y a rien de mieux que d’aller en
salle de cinéma pour voir un film. Il trouve qu’une salle de cinéma a quelque
chose de particulier et de magique qui est unique.
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